Constitution des commissions
Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal décide de constituer les commissions suivantes,
sous la Présidence de M. le Maire :
Forêt
Sont nommés : Geneviève LOCH, Jordan VAUTRIN, Daniel THOMASSIN, Dominique VAUTRIN
3 membres extérieurs : Bernard JENIN, Hervé RENAUD, Stéphane VAUTRIN
Finances
Sont nommés : Laurent BERNARD, Brice DUSSAUCY, Geneviève LOCH, David VIDAL
Environnement et Fleurissement
Est nommé : Johann VILLA
2 membres extérieurs : Sylvie THOMASSIN, Brigitte ROUYER
Travaux, patrimoine et bâtiments communaux
Sont nommés : Tout le conseil.
École, bibliothèque et périscolaire
Sont nommés : Johann VILLA, David VIDAL, Daniel THOMASSIN
Voirie et chemins communaux
Sont nommés : Brice DUSSAUCY, Ludovic VIGNERON, Jordan VAUTRIN
Communication
Est nommée : Geneviève LOCH
CCAS Fêtes, Cérémonies, colis des anciens
Sont nommés : Geneviève LOCH, Brice DUSSAUCY, Jordan VAUTRIN, Dominique VAUTRIN
En membres extérieurs : Elisabeth ROUYER, Agnès VALLANCE
Baux locatifs
Sont nommés : Ludovic VIGNERON, Brice DUSSAUCY, Geneviève LOCH
OPAH
Sont nommés : Daniel THOMASSIN, Geneviève LOCH
Habitat
Sont nommés : Daniel THOMASSIN, Geneviève LOCH
Employé intercommunal
Sont nommés : Daniel THOMASSIN, Dominique VAUTRIN
Salle polyvalente
Sont nommés : Brice DUSSAUCY, Laurent BERNARD
25-20
Délégations aux instances intercommunales, départementales et régionales
Le Maire rappelle que chaque conseiller a été destinataire de la liste des différents Groupements et
Syndicats dans lesquels la Commune est partie prenante et pour lesquels il convient de désigner les
délégués correspondants.
Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal décide de nommer les délégués suivants :
Commission d'appel d'offres
Président : Le Maire, M. Daniel THOMASSIN
3 titulaires : Laurent BERNARD, Francis ABRAHAM, David VIDAL
3 suppléants : Francis HOUOT, Dominique VAUTRIN, Geneviève LOCH
Syndicat des côtes de Saint-Amon
2 titulaires : Francis ABRAHAM, Francis HOUOT
1 suppléant : Daniel THOMASSIN
Syndicat Intercommunal pour l'Enseignement Technique de Toul
2 titulaires : Dominique VAUTRIN, David VIDAL
1 suppléant : Geneviève LOCH
Délégués au Communes Forestières de Meurthe et Moselle
1 titulaire : Geneviève LOCH
1 suppléant : Johann VILLA
Délégués à la Jeunesse (Jeunesse et Territoire) et à NOOBA
1 titulaire : Ludovic VIGNERON
1 suppléant : Johann VILLA + Président du Foyer Rural
Syndicat Mixte de Sécurisation en Eaux du Toulois Sud (SMSETS)
3 Titulaires : Francis ABRAHAM, Francis HOUOT, Daniel THOMASSIN
1 Suppléant : Geneviève LOCH
Commission Locale des Charges Transférées
1 titulaire : Daniel THOMASSIN
SCOT - PLUi
1 titulaire : Daniel THOMASSIN
Correspondant défense
1 correspondant : Ludovic VIGNERON
MEURTHE ET MOSELLE développement (MMD 54)
1 représentant : Daniel THOMASSIN
1 suppléant : Geneviève LOCH
Alerte des Maires
3 conseillers : Daniel THOMASSIN, Geneviève LOCH, Brice DUSSAUCY
Pour la communauté de communes, les titulaires sont, de droit : M. le Maire Daniel THOMASSIN et la première adjointe Mme Geneviève LOCH
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité:
- Nomme les délégués ci-dessus
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à cette délibération.
Délégations au maire
Monsieur le Maire rappelle qu'à chaque renouvellement du conseil, les délégations au maire doivent être
votées à nouveau.
Sur l'ensemble des délégations possibles, les suivantes sont susceptibles d'intéresser la commune :
- Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés publics et les marchés à publicité adaptée ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget.
- Passer les contrats d'assurance ainsi qu'accepter les indemnités de sinistre y afférentes. Vote : pour 11, contre 0, abstentions 0
- Accepter les dons et legs qui ne sont pas grevés ni de conditions, ni de charges.
- Fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts.
- Encaisser tous chèques de règlement, remboursement et participation.
- Exercer, au nom de la commune, les droits de préemption urbains définis par le code de l'urbanisme, dans les cas où la commune ne préempte pas.
- Intenter au nom de la commune les actions en justice ou défendre la commune dans les actions intentées contre elle et portant sur tous les domaines et juridictions dans lesquels la commune peut être amenée en justice.
- Autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est membre.
Le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à cette délibération.
27-20
Désignation des représentants au sein de MMD54
Vu l'article L 5511-1 du Code Général des Collectivités Territoriales qui dispose que :
« ‘Le Département, des Communes et des établissements publics intercommunaux peuvent créer entre eux un établissement public dénommé Agence Technique Départementale.
Cette agence est chargée d'apporter, aux collectivités territoriales et aux établissements publics intercommunaux du département qui le demandent, une assistance d'ordre technique, juridique ou financier ».
Vu la délibération du Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle en date du 24 juin 2013 approuvant la création d'un établissement public administratif
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 18 février 2014 décidant son adhésion à MMD et approuvant les statuts
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité ;
- De désigner Monsieur Daniel THOMASSIN comme son représentant titulaire à MMD 54 et Madame Geneviève LOCH comme son représentant suppléant,
- D'autoriser M. le Maire à signer les marches de prestation formalisant les accompagnements de MMD 54.
28.20
Questions diverses
Travaux
Les travaux de réfection de chaussée rue du Puisot seront prévus prochainement. Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne son accord.
