40-20

Renouvellement du bureau de l'Association Foncière
Suite à la démission de Madame Andrée ROUYER, Présidente de l'Association Foncière et Maire jusqu'au 27 mai 2020, il doit être procéder au renouvellement du bureau de l'Association Foncière.
Un appel à candidatures a été fait aux propriétaires de la commune par avis à la population et par affichage au tableau de la mairie.
Ces 4 membres sont désignés parmi les propriétaires de la commune.
Membres sortant du bureau à renouveler par ce conseil :
Madame Danièle FONTAINE
Monsieur Raymond MARCHAL
Monsieur Hervé RENAUD
Monsieur Daniel THOMASSIN
Monsieur le Maire ou un membre du conseil municipal désigné par lui siège aussi au bureau de l'Association Foncière.
3 réponses :
Madame Danièle FONTAINE
Monsieur Raymond MARCHAL
Monsieur Stéphane VAUTRIN
           
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1. • Nomme en qualité de propriétaires:
1. Madame Danièle FONTAINE
2. Monsieur Raymond MARCHAL
3. Monsieur Stéphane VAUTRIN
4. Monsieur Michel VALLANCE

• Représentante du Conseil Municipal : Monsieur Daniel THOMASSIN

Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à cette délibération.



                                                                                                                                               41-20

ONF – Programme de travaux en forêt 2020
Le Conseil Municipal doit se prononcer sur le programme d'actions préconisé par l'ONF pour 2020 qui est proposé ci-dessous :

Descriptif des travaux	Inv. / Fonct	Quantité	Localisation	Montant HT(€)
Travaux sylvicoles création et entretien des cloisonnements Maintenance de cloisonnement d'exploitation	F	18.36 km	Parcelles 16.i2, 16.t, 17 ;i2, 17t,41i1, 41.t	3610.00 3610,00
Totaux			HT	3610,00€

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :

• Décide de mettre au programme 2020 les travaux suivants :

• Les travaux n° 2 de maintenance de cloisonnement pour 18.36 km pour les parcelles 16.i2, 16.t, 17.i2, 17.t, 41.11, 41t  pour un montant total HT de 3610 euros,

Le conseil autorise Madame le Maire à signer tous documents afférents à cette délibération.


                                                                                                                          42-20


Vente du tracteur SOMECA
Une annonce est passée sur un site d'annonces pour la vente du tracteur de marque SOMECA pour un prix s'élevant à 1500 euros.
Celui-ci a trouvé acquéreur pour la somme de 1500 euros.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
 

• Accepte la vente du tracteur de marque SOMECA pour un montant de 1500 euros,
• Autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires à la vente du tracteur

Le conseil autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à cette délibération.


                                                                                                                           43-20

Mise à disposition des biens communaux au SMETS
Suite au transfert de compétence  d'eau potable au SMETS depuis le 1^er janvier 2020, il est nécessaire de délibérer afin d'autoriser Monsieur le Maire à signer le procès-verbal de mise à disposition des biens communaux nécessaires à la gestion de la compétence par le SMETS.

Le procès-verbal définit différentes modalités de mise à disposition des biens passifs et de l'actif nécessaires à la gestion de la compétence eau potable par le SMETS sur notre Commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
 

• Accepte les termes du procès-verbal présenté,
• Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires afférents

                                                                                                                                                     44.20


Questions diverses :

Ligne chasse : C'est la commune qui fera la vérification des lignes de chasse pour l'année 2020. Elles seront vérifiées par un membre du Conseil Municipal. Mme Geneviève LOCH  est nommée

Stationnement : Il est strictement interdit de se stationner devant les bornes incendie

Référent chasse : M. Jordan VAUTRIN est nommé référent chasse

Vitesse excessive dans le village : Respecter la limitation de vitesse qui est de 50 km/h. dans le village

Travaux 23 rue de l'Eglise : remplacement cadre tampon le 13 septembre 2020 par la Société ORANGE

Fermeture de la Mairie : La mairie sera fermée les jeudis 8 et 15 octobre 2020

Bulletin d'inscription : Un bulletin d'inscription pour les commissions 2020 est mis à la disposition des élus locaux

Trail de la Colline : Une course nature se déroulera le dimanche 4 octobre 2020 sur la Colline de Sion

Containers verre et papiers : Merci de respecter la propreté autour des containers

Travaux habitations : Pour tous travaux taxables dans les maisons d'habitation, vous avez la possibilité de calculer votre taxe d'aménagement en allant sur le site www.taxe-amenagement.fr

Dégradations de l'aire de jeux et du lavoir : Il a été constaté que des jeunes dégradent l'aire de jeux, laissent leurs déchets au sol et engendrent des nuisances sonores tardives. Les faits se sont déjà produits dans le passé et nous avions déjà averti la population. Si ceux-ci se reproduisent, nous serons dans l'obligation de contacter la Gendarmerie.

Course cycliste : Neuves Maisons Cyclisme « L'Idjou » organise une course cycliste le dimanche 13 septembre 2020. Elle traversera le village.